Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données à caractère personnel collectées sur ce site est : [Raison sociale de l'entreprise], [forme juridique] au capital de [montant], immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN/SIRET], dont le siège social est situé [adresse complète].

Contact en matière de protection des données : [email dédié, ex. dpo@cellude.com].

2. Données collectées

Dans le cadre de l'utilisation du service d'analyse de résultats biologiques, Cellude traite :

• Le contenu du compte-rendu PDF que vous déposez, qui constitue une donnée de santé au sens de l'article 4.15 du RGPD (résultats d'analyses biologiques, valeurs, unités, intervalles de référence).
• Des données techniques standard collectées automatiquement par tout site web : adresse IP, type de navigateur, pages consultées, horodatage — via notre outil de mesure d'audience (voir section 7, « Cookies et mesure d'audience »).

Le site ne comporte à ce jour aucun système de compte utilisateur : aucune donnée d'identité (nom, email, mot de passe) n'est demandée ni collectée pour utiliser l'analyseur.

3. Finalités du traitement

Vos données sont traitées dans les finalités suivantes, et uniquement celles-ci :

• Extraire le texte de votre compte-rendu PDF ;
• Générer, au moyen d'un modèle d'intelligence artificielle, une explication pédagogique des termes figurant sur votre bilan ;
• Produire, si vous le demandez, une version annotée téléchargeable du document.

Cette explication est strictement pédagogique et ne constitue en aucun cas un diagnostic ou un avis médical. Elle ne doit jamais se substituer à la consultation d'un professionnel de santé.

4. Base légale du traitement

S'agissant d'une donnée de santé (catégorie particulière de données, article 9 du RGPD), le traitement repose sur votre consentement explicite (article 9.2.a du RGPD), recueilli avant chaque analyse. Vous pouvez retirer ce consentement à tout moment, sans effet rétroactif sur les traitements déjà réalisés ; le retrait de votre consentement empêche simplement toute nouvelle analyse.

5. Durée de conservation

Le compte-rendu que vous déposez et le texte qui en est extrait ne sont pas stockés par nos serveurs au-delà du temps nécessaire au traitement de votre demande : ils sont traités en mémoire et ne sont écrits sur aucune base de données ni aucun disque de notre infrastructure. Une fois la réponse renvoyée à votre navigateur, aucune copie n'est conservée de notre côté.

Notre sous-traitant d'intelligence artificielle (voir section 6) peut, de son côté, conserver temporairement les données transmises via son API à des fins de lutte contre les abus et de sécurité, pour une durée limitée, sans les utiliser pour entraîner ses modèles — conformément à sa politique de confidentialité et aux clauses contractuelles en vigueur avec Cellude. Nous vous invitons à consulter la [lien vers la politique de confidentialité API d'OpenAI en vigueur].

Les données techniques de mesure d'audience sont conservées selon la politique de notre prestataire (voir section 7).

6. Destinataires et sous-traitants

Vos données ne sont ni vendues, ni louées, ni utilisées à des fins publicitaires. Elles sont transmises aux seuls destinataires suivants :

• OpenAI, L.L.C. (États-Unis) — sous-traitant technique chargé de la génération de l'explication pédagogique. Cette transmission implique un transfert de données hors de l'Union européenne ; il est encadré par les Clauses Contractuelles Types de la Commission européenne et/ou le cadre de protection des données UE-États-Unis (Data Privacy Framework), selon les termes en vigueur au moment du traitement.
• [Hébergeur du site et de l'API — nom, pays d'hébergement] — hébergement technique de l'application.

7. Cookies et mesure d'audience

Ce site utilise Vercel Analytics, un outil de mesure d'audience conçu pour fonctionner sans dépôt de cookie et sans traçage individuel : les statistiques de visite sont agrégées et anonymisées. Aucun bandeau de consentement aux cookies n'est donc requis pour cet outil.

Si d'autres outils de mesure ou de traçage venaient à être ajoutés au site, cette politique serait mise à jour et un recueil de consentement conforme serait mis en place au moment de leur introduction.

8. Sécurité

Les échanges entre votre navigateur et nos serveurs sont chiffrés (HTTPS/TLS). L'accès aux infrastructures serveur est restreint et journalisé. [Détailler ici les mesures de sécurité spécifiques réellement mises en œuvre : chiffrement au repos, gestion des accès, audits, etc.]

9. Vos droits

Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

• Droit d'accès à vos données ;
• Droit de rectification ;
• Droit à l'effacement (« droit à l'oubli ») ;
• Droit à la limitation du traitement ;
• Droit à la portabilité de vos données ;
• Droit d'opposition ;
• Droit de retirer votre consentement à tout moment.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à l'adresse [email dédié]. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) — 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.

10. Mineurs

Ce service n'est pas destiné aux personnes mineures utilisées sans l'accompagnement d'un responsable légal. Nous ne collectons pas sciemment de données concernant des mineurs.

11. Modification de cette politique

Cette politique peut être mise à jour pour refléter des évolutions légales, techniques ou organisationnelles. La date de dernière mise à jour figure en haut de cette page.

12. Contact

Pour toute question relative à cette politique ou à vos données personnelles : [email de contact].